rupture

Les temps sont frileux. Pas grand chose à « se mettre sous la dent » en terme de nouveautés. L'accent reste mis sur les incitations favorables au marché du travail et au pouvoir d'achat.

• Le point sur ce "sésame" qui s'applique depuis le 9 août 2021.

Quand vous envisagez la rupture, la vigilance s'impose car c'est alors que vos actes comportent le plus de risques. Anticipez, réfléchissez, vérifiez.

Attention aux clauses ajoutées au contrat de travail quand leur teneur ne correspond pas strictement à ce que la convention collective prévoie. Cette simplification peut coûter cher.

La cour de cassation a encore été très active en ce début d'année 2016 : elle apporte quelques précisions utiles à connaître sur les conditions de travail, les motifs de rupture et sur bien d'autres points délicats.

Ma sélection des arrêts du 4e trimestre 2015 utiles à connaître. En raison du nombre, je les ai partagés selon qu'ils traitent du fond, de la forme ou des éléments de salaire.

Un dilemme se pose au sujet du contenu de la convocation à l'entretien en vue d'un licenciement.